Table des matières de la bibliothèque de dépôt documentaire - SAA

DG-0020-C

Lettre du DPCP en réponse à la DG-0020-C

DG-0021-C

Lettre du MJQ en réponse à la DG-0021-C

DG-0042-ABCDEFG

Lettre du SAA en réponse aux DG-0042-ABCDEFG, DG-0043-ABC, DG-0044-B, DG-0046-C, DG-0047-C et DG-0050-DEF

Annexes 1a) à 1d) de la réponse du SAA, « Captures d’images »

Annexe 2 de la réponse du SAA, « Tableau recommandations commission vérité réconciliation »

Annexe 3 de la réponse du SAA, « Communiqué de presse – Premier ministre 4 juin 2015»

Annexe 4 de la réponse du SAA, « Motion Assemblée nationale – 11 juin 2015 »

Annexe 5 de la réponse du SAA, « Communiqué de presse – Déclaration Nations Unies »

DG-0043-ABC

DG-0044-B

DG-0046-C

DG-0047-C

DG-0050-DEF

DG-0070-G

Lettre du SAA en réponse à la DG-0070-G

Annexe de la réponse du SAA à la DG-0070-G, « Représentativité du personnel du SAA de 2001 à 2018 »

DG-0075-G

Lettre du SAA en réponse à la DG-0075-G

Annexe de la réponse du SAA à la DG-0075-G, « Formations sur les réalités autochtones du Secrétariat aux Affaires autochtones »

DG-0163-G

Lettre du SAA en réponse à la DG-0163-G

DG-0170-ABCDEFG

Lettre du SAA en réponse à la DG-0170-ABCDEFG

DG-0195-A

Lettre du SAA en réponse à la DG-0195-A

DG-0205-ABCDEFG

Lettre du SAA en réponse à la DG-0205-ABCDEFG

DG-0231-CG

Lettre du MJQ en réponse à la DG-0231-CG

Lettre du SAA en réponse à la DG-0231-CG

Annexe de la réponse du Secrétariat aux Affaires autochtones à la DG-0231-CG

DG-0235-DEF

Lettre du MSSS en réponse à la DG-0235-DEF

Annexe 1 de la réponse du SAA à la DG-0235-DEF, « PPT Initiative de l’enfant d’abord – version 1 »

Annexe 2 de la réponse du SAA à la DG-0235-DEF, « PPT Initiative de l’enfant d’abord – version 2 »

Annexe 3 de la réponse du SAA à la DG-0235-DEF, « Gabarit pour les demandes de groupe »

Annexe 4 de la réponse du SAA à la DG-0235-DEF, « Principes d’égalité réelle »

Annexe 5 de la réponse du SAA à la DG-0235-DEF, «Affiche du Principe de Jordan»

Annexe 6 de la réponse du SAA à la DG-0235-DEF, « Mandat de la Table de concertation régionale sur le principe de Jordan – 2016 »

Annexe 7 de la réponse du SAA à la DG-0235-DEF, « Formulaire de demande d’application pour le Principe de Jordan »

SAA, Quinze principes adoptés par le Conseil des ministres le 9 février 1983

Résolution de l’Assemblée nationale du Québec du 20 mars 1985 sur la reconnaissance des droits des Autochtones et résolution du 30 mai 1989 sur la reconnaissance de la nation malécite

Le ministre Geoffrey Kelley veut un ministère des Affaires autochtones, Marie-Michelle Sioui, 2 mars 2018

Le Québec croit-il vraiment à la réconciliation?, Ghislain Picard, 7 mars 2018

Commission des institutions, Étude des crédits 2017-2018 – Ministère du Conseil exécutif – Programme 04 – Secrétariat aux affaires autochtones, 27 avril 2017

Rapport final du Forum socioéconomique des Premières Nations, 2006

Commission des relations avec les citoyens, Les conditions de vie des femmes autochtones en lien avec les agressions sexuelles et la violence conjugale, mai 2018

Secrétariat à la condition féminine, Stratégie gouvernementale pour prévenir et contrer les violences sexuelles 2016-2021, 2016

Secrétariat à la condition féminine, Plan d’action gouvernemental en matière de violence conjugale 2018-2023, 2018

Secrétariat aux Affaires autochtones, Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2017-2022, 2017

SAA, Fonds d’initiatives autochtones III, 2017

La collecte de données ethno-raciales par les services publics, extrait de la PD déposée le 13 août 2018