Détail de l'audience

Enregistrement vidéo du 2018-09-10

Programme de la journée et liste des témoins

Assunta Gallo
Directrice de la protection de la jeunesse du CIUSSS de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal

Maria Macleod
Directrice des services de guérison pour la jeunesse,Conseil Cri de la Santé et des Services Sociaux de la Baie James

Charlo Shecapio
Coordonnateur des services de guérison pour la jeunesse, Conseil Cri de la Santé et des Services Sociaux de la Baie James

Emma Kroeker
Agente de développement, Boscoville
Mohsen Romdhani
Directeur général, Boscoville

Maude Bellefleur
Directrice intérimaire des services sociaux de Mamit Innuat
André Lajoie
Directeur des finances et directeur général intérimaire de Mamit Innuat

Documents de l'audience
  • DG-0004-G, Plaintes concernant une pratique discriminatoire ou un traitement différent à l’égard de personnes ou communautés autochtones, incluant les enfants
  • DG-0006-D, Plaintes ou signalement concernant une pratique discriminatoire ou un traitement différent à l’égard de personnes ou communautés autochtones
  • Fiche de transmission de document du CHUM, en réponse aux DG-0006-D et DG-0059-DEF de la CERP
  • DG-0008-D, Mesures d’adaptation linguistique mises en place au MSSS pour les personnes autochtones (Premières Nations, Inuit et Métis) ayant recours à une langue autochtone ou à l’anglais en contexte francophone
  • DG-0010-DEF, Mode de transmission de l’information à des tiers quant à leur droit d’intervenir dans le cadre des auditions en Chambre de jeunesse à titre de personnes ou de parties intéressées
  • DG-0015-F, Déclarations en lésion de droits dont ont fait l’objet les enfants d’origine autochtone
  • DG-0023-D, Programmes mis en place par les agents de liaison autochtones au MSSS à travers la province en prévision d’une audience à cet effet devant la Commission
  • DG-0050-DEF, Actions posées par le gouvernement du Québec en lien avec la Commission de Vérité et Réconciliation et avec la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, comme toutes mesures, engagements ou consultations du MSSS
  • DG-0058-DEF, Motifs des plaintes ou signalements concernant une pratique discriminatoire ou un traitement différent à l'égard de personnes ou communautés autochtones
  • DG-0061-F, Copie de toutes les informations et de tous les documents relatifs aux Déclarations en lésion de droits dont ont fait l’objet les enfants d’origine autochtone (Premières Nations et Inuit) dans le cadre d’application de la Loi sur la protection de la jeunesse (LPJ), et ce, depuis le 1er janvier 2001
  • DG-0062-F, Informations relatives à l’interdiction ou à la limitation pour les enfants autochtones de s’exprimer dans leur langue autochtone en centre de réadaptation,
  • DG-0066-F, Informations relatives à la divulgation de tous renseignements confidentiels contenus au dossier de l’enfant aux personnes autorisées à agir par le Directeur de la protection de la jeunesse (DPJ) selon les articles 32 et 33 de la Loi sur la protection de la jeunesse
  • DG-0068-F, Services d’hébergement en ressource de type familial (RTF), soit les familles d’accueil, les résidences d’accueil, les familles d’accueil de proximité et les familles d’accueil et résidences d’accueil en milieu autochtone
  • DG-0069-DEF, Manière dont les formations dispensées au personnel des établissements publics jusqu’au 1er avril 2015 et celui des CISSS/CIUSSS, tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0071-DEF, Représentativité des Autochtones (Premières Nations et Inuit) au sein du MSSS
  • DG-0072-DEF, Représentativité des Autochtones (Premières Nations et Inuit) au sein des établissements non fusionnés
  • DG-0073-DEF, Représentativité des Autochtones (Premières Nations et Inuit) au sein des CISSS/CIUSSS ou établissements publics
  • DG-0074-DE, Directives applicables en matière d’hygiène et de salubrité des patients dans les établissements du Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue, et plus spécifiquement, l’hôpital de Val-d’Or
  • DG-0076-DEF, Formations offertes au personnel du MSSS qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuits)
  • DG-0077-DEF, Formations offertes au personnel des établissements non fusionnés qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuits)
  • DG-0078-DEF, Complaint cases, including complaints, investigation reports and decisions, filed by Cree patients since 2001, for racism, discriminatory practices or differential treatment in the delivery of health and social services
  • DG-0079-DEF, Complaint cases, including complaints, investigation reports and decisions, filed by Inuit patients since 2001, for racism, discriminatory practices or differential treatment in the delivery of health and social services
  • DG-0080-F, Informations relatives aux pratiques de sécurisation culturelle autochtone, notamment quant aux langues autochtones, aux règles de vie, aux activités traditionnelles, à la nourriture traditionnelle et à la spiritualité grâce au contact avec des figures positives autochtones
  • DG-0091-F, Information on Aboriginal cultural security practices, particularly relating to Aboriginal languages, rules of life, traditional activities, traditional food and spirituality through contacts with positive Aboriginal figures
  • DG-0095-DEF, Entente sur l’offre de services de santé, de services sociaux et de protection et de réadaptation pour les jeunes en difficulté d’adaptation pour les communautés autochtones non conventionnées du Québec
  • DG-0101-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0102-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0103-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • Annexe 10 de la réponse de l’OIIQ à la DG-0103-DEF de la CERP, « Fiche 5 - Lac Rapide et Winneway 2004 - La reconnaissance de la pratique infirmière en région éloignée »
  • Annexe 11 de la réponse de l’OIIQ à la DG-0103-DEF de la CERP, « Communiqué de presse 2011 - Prix Innovation clinique ORIIAT - Un programme de soutien à la famille autochtone »
  • Annexe 5 de la réponse de l’OIIQ à la DG-0103-DEF de la CERP, « Prise de position 2004- La reconnaissance de la pratique infirmière en région éloignée »
  • Annexe 6 de la réponse de l’OIIQ à la DG-0103-DEF de la CERP, « Fiche 1 Nunavik 2004 - La reconnaissance de la pratique infirmière en région éloignée »
  • Annexe 7 de la réponse de l’OIIQ à la DG-0103-DEF de la CERP, « Fiche 2 Baie James 2004 - La reconnaissance de la pratique infirmière en région éloignée »
  • Annexe 8 de la réponse de l’OIIQ à la DG-0103-DEF de la CERP, « Fiche 3 Cote-Nord 2004 - La reconnaissance de la pratique infirmière en région éloignée »
  • Annexe 9 de la réponse de l’OIIQ à la DG-0103-DEF de la CERP, « Fiche 4 Premières nations 2004 - La reconnaissance de la pratique infirmière en région éloignée »
  • DG-0104-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0105-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0106-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit),
  • DG-0107-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0108-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0109-DEF, Tests de dépistage chez les nouveau-nés ou chez la mère, afin de détecter toute consommation de drogues ou d’alcool pendant la grossesse
  • DG-0110-D, Tests de dépistage chez les nouveau-nés ou chez la mère, afin de détecter toute consommation de drogues ou d’alcool pendant la grossesse
  • DG-0111-F, Portrait global des statistiques de placement des enfants allochtones et autochtones pris en charge par le Directeur de la protection de la jeunesse (DPJ) au Québec depuis 2001
  • DG-0113-D, Informations quant aux services d’évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
  • DG-0119-D, Manière dont la disposition des placentas, des foetus et des cadavres tient compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0135-DEF, Formations offertes aux membres qui tiennent compte des réalités autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0136-DEF, Cultural security practices, particularly relating to Cree language, rules of life, traditional activities, traditional food and spirituality (health, social services and youth protection)
  • DG-0153-ADE, Projet Troubles mentaux, itinérance et judiciarisation de l’Institut universitaire en santé mentale Douglas (Douglas)
  • DG-0160-DEF, Services de traduction, d’interprète, d’agent de liaison et tout autre programme de sécurisation culturelle
  • DG-0170-ABCDEFG, Précisions sur le contenu, les objectifs et les orientations du Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits 2017-2022
  • DG-0171-DE, Collecte de données sur l’origine autochtone des personnes desservies par les services publics
  • DG-0173-F, Programmes destinés aux Autochtones (Premières Nations et Inuit) en matière de développement d’habiletés parentales
  • DG-0179-BDE, Trouble du spectre de l’alcoolisation foetale pour les personnes autochtones dans les établissements de détention
  • DG-0181-D, Prise de rendez-vous médicaux pour la communauté autochtone de Kawawachikamach
  • DG-0207-D, Informations sur les actions prises en lien avec les recommandations formulées le 12 décembre 2017 par Mme Julie Lahaie, commissaire aux plaintes et à la qualité des services
  • Annexe 4 de la réponse du CISSSAT en réponse à la DG-0207-D de la CERP, « Correspondance de M. Luc Castonguay, 15 novembre 2017 »
  • DG-0222-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0223-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0224-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0225-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0226-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0227-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0228-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0229-DEF, Services de traduction, d’interprète et d’adaptation linguistique offerts aux personnes autochtones (Premières Nations et Inuit)
  • DG-0232-DE, Services en santé mentale offerts aux membres des communautés autochtones non conventionnées et conventionnées
  • DG-0233-DE, Questions liées à la santé publique des populations autochtones du Québec
  • DG-0234-DEF, Suivi des recommandations émises par la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) dans le cadre des enquêtes systémiques suivantes en protection de la jeunesse touchant des enfants autochtones
  • Annexe 37 de la réponse du MSSS en réponse à la DG-0234-DEF de la CERP, Baie d’Ungava et baie d’Hudson (2010), « Suivi des mesures de programmation JED 2014-2017, révision octobre 2016 »
  • DG-0235-DEF, Mise en oeuvre du principe de Jordan au Québec, autant pour les Premières Nations que les Inuit
  • DG-0236-C, Application de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents (LSJPA) pour une clientèle autochtone
  • DG-0237-DEF, Programs and services offered to the young Inuit offenders under the Youth Criminal Justice Act
  • DG-0238-DEF, Statistiques, formation, langue, programmes et services offerts à une clientèle autochtone en application de la Loi sur le système de justice pénale pour adolescents
  • DG-0239-C, Application de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents (LSJPA) pour une clientèle autochtone
  • DG-0240-D, Offre de services en traitement des dépendances conçue pour les personnes autochtones
  • DG-0248-DEF, Formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0249-DEF, Formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0250-DEF, Formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0251-DEF, Formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0252-DEF, Formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0253-DEF, Formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0254-DEF, Formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0255-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0256-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0257-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0258-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0259-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0260-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0261-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0262-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0263-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0264-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0265-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0266-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • DG-0267-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones,
  • DG-0268-DEF, Services liés à la langue et formations offertes au personnel tenant compte des réalités et des cultures autochtones
  • Annexe 4 de l’Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec en réponse à la DG-0268-DEF de la CERP intitulée « Taking your life to heart »
  • DG-0269-DEF, Services concerning language and training on Indigenous cultures and realities to the employees
  • DG-0270-DEF, Services concerning language and training on Indigenous cultures and realities to the employees
  • DG-0271-DEF, Orientations given on life projects leading to Inuit children adoption outside the Inuit communities in Nunavik
  • DG-0279-DE, Programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC)
  • DG-0280-ADE, Projet pilote à Sept-Îles en matière de suicide (prévention et intervention) et dont les partenaires seraient le CISSS de la Côte-Nord et le corps de police autochtone
  • DG-0284-DEF, Outils cliniques de soutien à la prise de décision en application de la Loi sur la protection de la jeunesse et de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents, à la collecte de données sur les usagers autochtones et aux projets de vie spécifiques aux enfants autochtones
  • DG-0286-DEF, Services concerning language and training on Indigenous cultures and realities to the employees
  • DG-0288-DEF, Avis obtenus en application de l’article 433.1 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux
  • DG-0289-DEF, Copie du rapport annuel 2017-2018 du Commissaire aux plaintes et à la qualité des services de la région de l’Outaouais
  • DG-0292-D, Informations sur les évacuations aéromédicales du Québec (EVAQ)
  • Presentation to CERP (Boscoville)
  • Rapport annuel 2017-2018 Boscoville
  • PowerPoint, Regroupement Mamit Innuat, Un regroupement d’avenir